1905.40.91.00

Vérifié le 5 oct. 2026

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même… — de régime au gluten

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
04 - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succedanes de tabac fabriqués
Chapitre
19 - Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
  1. Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits
  2. Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés
  3. biscottes
  4. de régime au gluten

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )
—

Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 2 LISTE 1 TABLE 22,5%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 2014494
  3. 20152 914
  4. 20162 904
  5. 20172 695
  6. 20184 136
  7. 20192 575
  8. 20205 226
  9. 20213 358
  10. 20223 385
  11. 20234 104
  12. 20245 154

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201458 412
  3. 2015392 954
  4. 2016378 369
  5. 2017337 597
  6. 2018439 513
  7. 2019274 839
  8. 2020539 286
  9. 2021340 145
  10. 2022349 650
  11. 2023454 714
  12. 2024542 457

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE2 334
  2. ALLEMAGNE686
  3. ITALIE317
  4. BULGARIE35
  5. ROYAUME-UNI14

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE262 201
  2. ITALIE42 346
  3. ALLEMAGNE37 611
  4. ROYAUME-UNI5 052
  5. BULGARIE2 440

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(6)

  • BIODISTY
  • DISTRIBIO
  • FOOD GROUP TRADING
  • GASTRONOMIK
  • INFINIMAR
  • LE HEALTHY STORE

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
PATISSERIES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
157 - PAIN, PÂTISSERIES, PÂTES ET COUSCOUS
Activité
1573 - BISCOTTES, BISCUITS, PÂTISSERIES DE CONSERVATION
Groupe de produit
15730 - BISCOTTES, BISCUITS, PÂTISSERIES DE CONSERVATION
Classe
157302 - BISCUITS SUCRÉS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15007 - TRANSFORMATION DES FARINES ET GRUAUX
Produit
D15007003 - PRODUITS DE LA BISCUITERIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
04 - CÉRÉALES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
Groupe
048 - PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES ET PRÉPARATIONS À BASE DE FARINE OU D'AMIDON DE FRUITS OU DE LÉGUMES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.