1509.90.99.10
Vérifié le 5 oct. 2026Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 03 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
- Chapitre
- 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
- Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment modifiées.
- Autres
- non durcies ni solidifiées
- autres
- destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 40 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| USAANNEXE II CAT. C | ANNEXE II CAT. C | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
LICENCE D'IMPORTATION
02101 · DEPARTEMENT CHARGE DU COMMERCE EXTERIEUR
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013628 908
- 2014353 546
- 2016441 000
- 2017210 000
- 2018273 192
- 2019397 440
- 2020399 740
- 2021183 810
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201319 357 329
- 20148 511 677
- 201615 384 472
- 20178 902 319
- 20189 387 924
- 20199 063 292
- 20208 262 203
- 20215 395 543
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013584 042
- 2014803 606
- 2015353 420
- 2016378 820
- 2017557 610
- 20181 398
- 20194 404
- 2020120 400
- 202183 566
- 202420
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201310 004 547
- 201413 383 243
- 20157 338 585
- 20167 792 052
- 201712 146 857
- 201813 626
- 201912 933
- 20201 436 887
- 20211 005 677
- 20249 083
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(0)
Aucun importateur enregistré.
Exportateurs(1)
- LES AROMES DU MAROC SA
Classifications statistiques
- Produit
- HUILE D'OLIVE BRUTE OU RAFFINÉE
- Groupement d’utilisation
- 3 - PRODUITS BRUTS D'ORIGINE ANIMALE ET VEGETALE
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 154 - HUILES, TOURTEAUX ET CORPS GRAS
- Activité
- 1541 - HUILES D'OLIVES
- Groupe de produit
- 15410 - HUILES D'OLIVES
- Classe
- 154102 - HUILES D'OLIVES RAFFINÉES
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15004 - INDUSTRIE DES CORPS GRAS
- Produit
- D15004002 - HUILES D'OLIVES RAFFINÉS
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 4 - HUILES, GRAISSES ET CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE
- Division
- 42 - GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES
- Groupe
- 421 - GRAISSES ET HUILES VÉGÉTALES FIXES, SOFT, BRUTES, RAFFINÉES OU FRACTIONNÉES
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.