1212.91.00.10
Vérifié le 13 sept. 2026Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées… — fraîches
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 02 - Produits du règne végétal
- Chapitre
- 12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
- Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de ch
- Betteraves à sucre
- fraîches
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | AGRI : LISTE 1 GROUPE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2016200
- 20180
- 201910
- 20246 170
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20161 618
- 20180
- 2019300
- 2024120 700
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.
Classifications statistiques
Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.