1211.90.90.40

Vérifié le 13 sept. 2026

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées… — fèves de tonka

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
  1. Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés.
  2. Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utiliséesprincipalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés
  3. Autres
  4. Autres
  5. réfrigérés ou congelés
  6. fèves de tonka

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Pays les moins avancésFRANCHISE0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 1 · 1 - Congel+®s ou R+®frig+®r+®s0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun
EMIRATES A. U.FRANCHISE2,5%0,25 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE2,5%0,25 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20180
  2. 20191
  3. 20203 877
  4. 20215 000
  5. 20222
  6. 202350
  7. 202419 850

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20180
  2. 20191 653
  3. 2020671 712
  4. 2021787 379
  5. 20221 914
  6. 202322 721
  7. 20245 692 951

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. BRESIL2

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. BRESIL1 914

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.