1104.19.13.00

Section

02 - Produits du règne végétal

Chapitre

11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment

1. Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés,tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
2. Grains aplatis ou en flocons
3. D'autres céréales
4. flocons
5. de maïs

Droit d'Importation ( DI )

10 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

• Résultat du contrôle.

  06002 · ONSSA

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Produit

GRAINS DE CÉRÉALES SAUF DU RIZ, AUTREMENT TRAVAILLÉS

Groupement d’utilisation

1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.