1104.19.12.00

Vérifié le 13 sept. 2026

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons… — de seigle

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
  1. Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés,tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus.
  2. Grains aplatis ou en flocons
  3. D'autres céréales
  4. flocons
  5. de seigle

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 931
  2. 20147 322
  3. 20156 166
  4. 20165 994
  5. 20174 380
  6. 20183 141
  7. 201910 411
  8. 202012 681
  9. 202122 286
  10. 202215 924
  11. 202310 157
  12. 202410 282

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201322 303
  2. 201460 015
  3. 201547 996
  4. 201645 668
  5. 201743 569
  6. 201837 601
  7. 201990 958
  8. 202091 471
  9. 2021168 167
  10. 202294 494
  11. 202397 288
  12. 202487 630

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE15 729
  2. FRANCE195

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ESPAGNE90 416
  2. FRANCE4 078

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.