1103.19.40.90

Vérifié le 5 oct. 2026

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales — de millet — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
  1. Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
  2. Gruaux et semoules
  3. D'autres céréales
  4. de millet
  5. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.