1103.19.40.10

Vérifié le 5 oct. 2026

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales — en emballage inférieur ou égal à 5 Kg

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
  1. Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
  2. Gruaux et semoules
  3. D'autres céréales
  4. de millet
  5. en emballage inférieur ou égal à 5 Kg

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013114
  2. 201448
  3. 2015237
  4. 2016435
  5. 201775
  6. 2018105
  7. 20190
  8. 2021170
  9. 202230

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20134 468
  2. 20142 125
  3. 20158 104
  4. 201616 073
  5. 20172 823
  6. 20183 994
  7. 20190
  8. 20215 776
  9. 20221 021

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20153

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2015162

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE30

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 021

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
FARINES, GRUAUX, SEMOULES ET AGGLOMÉRÉS DE CÉRÉALES
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
156 - FARINES, CÉRÉALES TRANSFORMÉES, PRODUITS AMYLACÉS, ALIMENTS POUR ANIMAUX
Activité
1562 - AUTRES PRODUITS DU TRAVAIL DES GRAINS
Groupe de produit
15622 - CÉRÉALES TRANSFORMÉES
Classe
156222 - SEMOULES D'AUTRES CÉRÉALES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15006 - TRANSFORMATION DES CÉRÉALES, AMIDONNERIE
Produit
D15006004 - SEMOULES (N-C SEMOULES DE LÉGUMES)

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
04 - CÉRÉALES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
Groupe
047 - AUTRES SEMOULES ET FARINES DE CÉRÉALES

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.