1103.11.00.50
Vérifié le 5 oct. 2026Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales — de froment (blé) tendre
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 02 - Produits du règne végétal
- Chapitre
- 11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
- Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
- Gruaux et semoules
- De froment (blé)
- en emballage inférieur ou égal à 5 Kg
- de froment (blé) dur
- de froment (blé) tendre
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 70 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
- —
- 1 - AUTRES
- 20 %
- 2 - SEMOULES
- 0 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| MAURITANIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent | AGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT )1 - Avec Contingent | 45,26% | Taux du droit commun |
| Union européenneAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Dans le cadre du quota | AGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT )1 - Dans le cadre du quota | 45,26% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. Y | ANNEXE II CAT. Y | 73% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Résultat du contrôle.
06002 · ONSSA
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20147 852
- 20151 012
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201424 101
- 20153 060
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- FARINES, GRUAUX, SEMOULES ET AGGLOMÉRÉS DE CÉRÉALES
- Groupement d’utilisation
- 1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
- Sous Branche
- 156 - FARINES, CÉRÉALES TRANSFORMÉES, PRODUITS AMYLACÉS, ALIMENTS POUR ANIMAUX
- Activité
- 1562 - AUTRES PRODUITS DU TRAVAIL DES GRAINS
- Groupe de produit
- 15622 - CÉRÉALES TRANSFORMÉES
- Classe
- 156221 - SEMOULES DE FROMENT
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
- Sous Branche
- D15006 - TRANSFORMATION DES CÉRÉALES, AMIDONNERIE
- Produit
- D15006004 - SEMOULES (N-C SEMOULES DE LÉGUMES)
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
- Division
- 04 - CÉRÉALES ET PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES
- Groupe
- 046 - SEMOULES ET FARINES DE FROMENT ET FARINES DE MÉTEIL
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.