1103.11.00.41

Vérifié le 5 oct. 2026

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales — semoules de régime au gluten

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
  1. Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales
  2. Gruaux et semoules
  3. De froment (blé)
  4. en emballage inférieur ou égal à 5 Kg
  5. de froment (blé) dur
  6. semoules de régime au gluten

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
70 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
0 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Dans le cadre du quota0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. Y73%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

  • AUTORISATION DMP

    06003 · MINISTERE DE LA SANTE

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20163
  4. 20180
  5. 20191 000

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201662
  4. 20180
  5. 20196 757

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20245

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2024130

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(0)

Aucun importateur enregistré.

Exportateurs(1)

  • MAHMOUDI SHIPPING

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.