0812.90.00.92

Vérifié le 5 oct. 2026

Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation — oranges

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
08 - Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons
  1. Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation.
  2. Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état.
  3. Autres
  4. papayes
  5. oranges

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
40 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. C0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20156

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 2015962

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20141 440
  3. 2017154 257
  4. 20183 600
  5. 20197 076
  6. 20203 600
  7. 20219 740
  8. 20228 398
  9. 202331 971

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 201411 581
  3. 2017455 373
  4. 201825 969
  5. 201934 466
  6. 202018 372
  7. 202134 253
  8. 202251 996
  9. 2023251 555

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE8 398

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE51 996

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
FRUITS FRAIS OU SECS, CONGELÉS OU EN SAUMURE
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
153 - PRODUITS À BASE DE FRUITS ET LÉGUMES
Activité
1534 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS
Groupe de produit
15340 - PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS
Classe
153404 - FRUITS CONSERVÉS PROVISOIREMENT

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15003 - INDUSTRIE DES FRUITS ET LÉGUMES
Produit
D15003009 - PRODUITS DES AUTRES PRÉPARATIONS ET CONSERVES DE FRUITS ET LÉGUMES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
05 - LÉGUMES ET FRUITS
Groupe
058 - FRUITS CONSERVÉS ET PRÉPARATIONS À BASE DE FRUITS (À L'EXCLUSION DES JUS DE FRUITS)

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.