0713.10.99.90

Vérifié le 5 oct. 2026

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés — de semence (a) — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
07 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
  1. Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
  2. Pois (Pisum sativum)
  3. de semence (a)
  4. autres
  5. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 2B ( CONTINGENT )0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201355
  2. 201486 000
  3. 201579 644
  4. 2016356 924
  5. 2017320 000
  6. 2018110 125
  7. 20193 225
  8. 20207 329
  9. 20216 265
  10. 20221 239
  11. 2024306

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20136 569
  2. 2014830 583
  3. 2015495 491
  4. 20162 195 503
  5. 20171 849 054
  6. 2018580 125
  7. 201921 201
  8. 202047 000
  9. 202156 278
  10. 202210 398
  11. 202455 786

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20180
  4. 2019100
  5. 202025
  6. 2021882
  7. 2022690
  8. 20231 320
  9. 202410

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20180
  4. 20191 650
  5. 2020325
  6. 20219 752
  7. 20229 500
  8. 202321 746
  9. 2024298

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 225
  2. CHINE14

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE6 147
  2. CHINE4 251

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. NIGER300
  2. BURKINA FASO150
  3. MAURITANIE125
  4. ARABIE SAOUDITE115

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ARABIE SAOUDITE3 940
  2. NIGER2 510
  3. BURKINA FASO1 950
  4. MAURITANIE1 100

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(1)

  • FRESH GROW MOROCCO EX QUALITY CITRUS MAROCCO

Exportateurs(1)

  • MANYANI SHIPPING

Classifications statistiques

Produit
LÉGUMES À COSSE SECS
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
A - PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
Branche
01 - PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ELEVAGE
Sous Branche
011 - PRODUITS DE LA CULTURE
Activité
0112 - LÉGUMINEUSES
Groupe de produit
01120 - LÉGUMINEUSES
Classe
011202 - PETITS POIS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
A00 - AGRICULTURE, SYLVICULTURE, CHASSE
Sous Branche
A00001 - CULTURES, ARBORICULTURE, SERVICES ANNEXES
Produit
A00001202 - PETITS POIS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
05 - LÉGUMES ET FRUITS
Groupe
054 - LÉGUMES ET PLANTES POTAGÈRES FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS OU SIMPLEMENT CONSERVÉS (Y COMPRIS LÉGUMINEUSES SÈCHES), RACINES, TUBERCULES ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX COMESTIBLES, N.D.A., FRAIS OU SECS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.