0713.10.99.10

Vérifié le 5 oct. 2026

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés — à casser (de casseries)

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
02 - Produits du règne végétal
Chapitre
07 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
  1. Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés
  2. Pois (Pisum sativum)
  3. de semence (a)
  4. autres
  5. à casser (de casseries)

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 2B ( CONTINGENT )0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. G0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013464 475
  2. 20142 696 299
  3. 2015414 928
  4. 20161 248 897
  5. 20171 712 894
  6. 2018251 862
  7. 201950 000

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20133 096 359
  2. 201418 620 629
  3. 20152 703 435
  4. 20168 097 726
  5. 20179 806 256
  6. 20181 366 345
  7. 2019293 700

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20151 360
  4. 2017163
  5. 202250
  6. 202335

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201526 767
  4. 20172 439
  5. 2022218
  6. 20231 178

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. NIGER50

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. NIGER218

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
LÉGUMES À COSSE SECS
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
A - PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
Branche
01 - PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ELEVAGE
Sous Branche
011 - PRODUITS DE LA CULTURE
Activité
0112 - LÉGUMINEUSES
Groupe de produit
01120 - LÉGUMINEUSES
Classe
011202 - PETITS POIS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
A00 - AGRICULTURE, SYLVICULTURE, CHASSE
Sous Branche
A00001 - CULTURES, ARBORICULTURE, SERVICES ANNEXES
Produit
A00001202 - PETITS POIS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
05 - LÉGUMES ET FRUITS
Groupe
054 - LÉGUMES ET PLANTES POTAGÈRES FRAIS, RÉFRIGÉRÉS OU CONGELÉS OU SIMPLEMENT CONSERVÉS (Y COMPRIS LÉGUMINEUSES SÈCHES), RACINES, TUBERCULES ET AUTRES PRODUITS VÉGÉTAUX COMESTIBLES, N.D.A., FRAIS OU SECS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.