0406.10.90.10

Vérifié le 5 oct. 2026

Fromages et caillebotte — fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
04 - Laits et produits de la laiterie, oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
  1. Fromages et caillebotte
  2. Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte
  3. autres
  4. fromages utilisés dans la fabrication des pizzas congelés

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe Intérieure de Consommation ( TIC )
—

Taxe intérieure de consommation : barème propre au produit.Voir sur ADIL

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 1 GROUPE 20%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013208 478
  2. 2014368 120
  3. 2015192 553
  4. 2016308 695
  5. 2017205 957
  6. 201819 607
  7. 201928 749
  8. 20206 300
  9. 20219 384
  10. 202268 970
  11. 2023100

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20137 687 145
  2. 201413 855 571
  3. 20158 690 435
  4. 201612 863 740
  5. 20178 543 886
  6. 2018711 767
  7. 20191 268 194
  8. 2020353 107
  9. 2021432 758
  10. 20223 682 206
  11. 20234 500

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE68 970

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE3 682 206

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
FROMAGE
Groupement d’utilisation
1 - ALIMENTATION, BOISSONS ET TABACS

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
15 - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
Sous Branche
155 - PRODUITS LAITIERS ET GLACES
Activité
1552 - AUTRES PRODUITS LAITIERS
Groupe de produit
15524 - FROMAGES
Classe
155240 - FROMAGES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D15 - INDUSTRIE ALIMENTAIRE
Sous Branche
D15005 - INDUSTRIE LAITIÈRE
Produit
D15005009 - GLACES ET AUTRES PRODUITS LAITIERS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
0 - PRODUITS ALIMENTAIRES ET ANIMAUX VIVANTS
Division
02 - PRODUITS LAITIERS ET OEUFS D'OISEAUX
Groupe
024 - FROMAGES ET CAILLEBOTTE

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.