0401.40.00.91

Vérifié le 13 sept. 2026

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou — autrement conditionnés pour la vente au détail

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
01 - Animaux vivants et produits du règne animal
Chapitre
04 - Laits et produits de la laiterie, oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
  1. Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou
  2. D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%%
  3. D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6% mais n'excédant pas 10%%--- frais%
  4. autrement conditionnés pour la vente au détail

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
50 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
0 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE0%Taux du droit commun
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Avec Contingent0%Taux du droit commun
Union européenneAGRI : LISTE 3 ( CONTINGENT ) · 1 - Dans le cadre du quota0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. J0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIAGRI : LISTE 2A ( CONTINGENT )50%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • Résultat du contrôle.

    06002 · ONSSA

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20151 536
  4. 201628 015
  5. 201739 742
  6. 201837 672
  7. 201939 065
  8. 202015 480
  9. 202114 688
  10. 202225 146
  11. 202337 184
  12. 202433 561

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201531 652
  4. 2016648 960
  5. 2017940 111
  6. 2018942 031
  7. 2019941 042
  8. 2020376 132
  9. 2021349 050
  10. 2022702 043
  11. 20231 160 398
  12. 2024994 141

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20161
  2. 201835
  3. 20190
  4. 20203
  5. 202144
  6. 2022624
  7. 20231 956
  8. 20242 836

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20161
  2. 2018240
  3. 20190
  4. 2020451
  5. 20215 628
  6. 202289 958
  7. 2023299 435
  8. 2024480 299

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE25 146

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ALLEMAGNE702 043

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE584
  2. FEDERATION DE RUSSIE40

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE86 758
  2. FEDERATION DE RUSSIE3 200

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.