Chapter 27

Fuels & oils

Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales

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		Unit

2701.11.00.00	Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à… — Anthracite	KG	2.5%	20%	—	14
2701.12.00.00	Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à… — Houille bitumineuse	KG	2.5%	20%	—	14
2701.19.00.00	Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à… — Autres houilles	KG	2.5%	20%	—	14
2701.20.00.00	Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à… — Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille	KG	2.5%	20%	—	14
2702.10.00.00	Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais — Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés	KG	2.5%	20%	—	14
2702.20.00.00	Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais — Lignites agglomérés	KG	2.5%	20%	—	14
2703.00.10.00	Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée — agglomérés de tourbe — autres	KG	2.5%	20%	—	14
2703.00.91.00	Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée — tourbe à usage agricole	KG	2.5%	20%	1	14
2703.00.99.00	Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée — autres	KG	2.5%	20%	—	14
2704.00.10.00	cockes et semi-cockes de houilles	KG	2.5%	20%	—	14
2704.00.20.00	cockes et semi-cockes de lignite	KG	2.5%	20%	—	14
2704.00.90.00	autres	KG	2.5%	20%	—	14
2705.00.00.00	Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.	KG	2.5%	20%	—	14
2706.00.00.00	Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même… — Migration NGP inexistants	KG	2.5%	20%	—	14
2707.10.00.10	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — destiné à être utilisés comme carburant ou comme combustile	KG	2.5%	20%	—	14
2707.10.00.90	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — destiné à d'autres usages	KG	2.5%	20%	—	14
2707.20.00.10	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible	KG	2.5%	20%	—	14
2707.20.00.90	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — destiné à d'autres usages	KG	2.5%	20%	—	14
2707.30.00.10	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible	KG	2.5%	20%	—	14
2707.30.00.90	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — destiné à d'autres usages	KG	2.5%	20%	—	14
2707.40.00.00	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — Naphtalène	KG	2.5%	20%	—	14
2707.50.00.10	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles	KG	2.5%	20%	—	14
2707.50.00.90	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — destinés à d'autres usages	KG	2.5%	20%	—	14
2707.91.00.10	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — huiles brutes	KG	2.5%	20%	—	14
2707.91.00.90	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — huiles brutes — autres	KG	2.5%	20%	—	14
2707.99.10.00	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — phénols	KG	2.5%	20%	—	14
2707.99.90.11	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — huiles légères brutes distillant 90% ou plus de leur volume jusqu'à 200° C2,5 kg –	KG	2.5%	20%	—	14
2707.99.90.19	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — têtes sulfurées des huiles légères brutes	KG	2.5%	20%	—	14
2707.99.90.21	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — destinées à être utilisés comme carburants ou comme combustibles	KG	2.5%	20%	—	14
2707.99.90.29	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — produits basiques	KG	2.5%	20%	—	14
2707.99.90.30	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — produits basiques	KG	2.5%	20%	—	14
2707.99.90.40	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — anthracène	KG	2.5%	20%	—	14
2707.99.90.90	Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille… — huiles brutes — autres	KG	2.5%	20%	—	14
2708.10.00.00	Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux — Brai	—	2.5%	20%	—	11
2708.20.00.00	Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux — Coke de brai	KG	2.5%	20%	—	14
2709.00.10.10	huiles brutes de pétrole	KG	2.5%	10%	—	15
2709.00.10.90	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux — destinées au raffinage — autres	KG	2.5%	10%	—	15
2709.00.90.10	huiles brutes de pétrole	KG	2.5%	10%	—	15
2709.00.90.90	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux — autres	KG	2.5%	10%	—	15
2710.12.11.00	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — en emballages d'une contenance nette de 1 Kg ou moins.	KG	30%	20%	—	16
2710.12.19.00	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — essences spéciales	KG	17.5%	20%	—	16
2710.12.21.00	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — white spirit.	KG	2.5%	20%	—	16
2710.12.29.00	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — autres% — autres	KG	30%	20%	—	16
2710.12.91.10	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — avec plomb	KG	2.5%	10%	—	16
2710.12.91.90	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — sans plomb	KG	2.5%	10%	—	16
2710.12.92.00	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — essence ordinaire	KG	2.5%	10%	—	16
2710.12.99.10	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — essence d'aviation	KG	10%	10%	—	16
2710.12.99.90	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — alkylènes (alkylidènes) en mélanges — autres	KG	10%	—	—	16
2710.19.13.00	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — pétrole lampant	KG	2.5%	10%	—	16
2710.19.15.00	Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes… — carburéacteur	KG	2.5%	10%	—	16