Chapter 15

Oils & fats

Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

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		Unit

1501.10.00.00	Saindoux	KG	17.5%	20%	1	6
1501.20.00.00	Autres graisses de porc	KG	17.5%	20%	1	6
1501.90.00.00	Autres	KG	2.5%	20%	1	9
1502.10.00.00	Suif	KG	10%	20%	1	9
1502.90.00.00	Autres	KG	10%	20%	1	10
1503.00.00.11	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de… — destinées à des usages industriels	KG	10%	20%	1	7
1503.00.00.19	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de… — stéarine solaire et oléo-stéarine — autres	KG	10%	20%	1	7
1503.00.00.20	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de… — huile de suif, destinée à des usages industriels autres que… — autres	KG	10%	20%	1	6
1503.00.00.91	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de… — huile de saindoux	KG	10%	20%	1	6
1503.00.00.92	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de… — oléo-margarine	KG	10%	20%	1	6
1503.00.00.99	Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de… — stéarine solaire et oléo-stéarine — autres	KG	10%	20%	1	9
1504.10.10.10	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2500 unités internationales par gramme	KG	30%	20%	1	11
1504.10.10.90	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — non durcies ni solidifiées — autres	KG	30%	20%	1	11
1504.10.91.00	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs	KG	40%	20%	1	11
1504.10.99.00	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — Huiles de foies de poissons et leurs fractions — autres	KG	30%	20%	1	11
1504.20.10.00	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — non durcies ni solidifiées — autres	KG	32.5%	20%	1	11
1504.20.91.00	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs	KG	50%	20%	1	11
1504.20.99.00	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres… — autres	KG	30%	20%	1	11
1504.30.10.10	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — huile de baleine	KG	10%	20%	1	10
1504.30.10.90	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — non durcies ni solidifiées — autres	KG	10%	20%	1	10
1504.30.91.00	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs	KG	10%	20%	1	10
1504.30.99.10	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits	KG	10%	20%	1	10
1504.30.99.90	Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins… — destinées à des usages industriels	KG	10%	20%	1	10
1505.00.20.00	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline — lanoline	KG	2.5%	20%	1	11
1505.00.80.00	Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline — autres	KG	10%	20%	1	11
1506.00.10.00	Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non… — non durcies ni solidifiées	KG	10%	20%	1	10
1506.00.90.00	Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non… — autres	KG	10%	20%	1	10
1507.10.00.00	Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — Huile brute, même dégommée	KG	2.5%	—	1	12
1507.90.00.00	Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — Autres	KG	30%	—	1	17
1508.10.00.00	Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement… — Huile brute	KG	2.5%	—	1	13
1508.90.00.00	Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement… — Autres	KG	30%	—	1	16
1509.20.00.00	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — Huile d'olive vierge extra	KG	40%	20%	2	10
1509.30.00.00	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — Huile d'olive vierge	KG	40%	20%	2	10
1509.40.00.00	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — Autres huiles d'olive vierges	KG	40%	—	2	10
1509.90.10.10	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — obtenues par le raffinage d'huile d'olive vierge, même coupées d'huile d'olive vierge	KG	40%	20%	2	8
1509.90.10.21	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins	KG	40%	—	2	8
1509.90.10.29	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — ayant subi un processus de raffinage — autres	KG	40%	—	2	8
1509.90.10.91	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins	KG	40%	—	2	8
1509.90.10.99	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — ayant subi un processus de raffinage — autres	KG	40%	—	2	8
1509.90.21.00	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importées direc- tement par les industriels intéressés	KG	40%	20%	2	8
1509.90.29.10	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — en emballages immédiats d'un contenu net de 20 kgs ou moins	KG	40%	—	2	8
1509.90.29.90	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — non durcies ni solidifiées — autres	KG	40%	—	2	8
1509.90.91.00	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — en emballages immédiats d'un contenu net inférieur ou égal à 20 kgs	KG	40%	20%	2	8
1509.90.99.10	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produits	KG	40%	20%	2	8
1509.90.99.90	Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — destinées à des usages industriels	KG	40%	20%	2	8
1510.10.00.10	Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives… — non durcies ni solidifiées	KG	40%	—	2	8
1510.10.00.90	Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives… — Huile de grignons d'olive brute — autres	KG	40%	20%	2	8
1510.90.00.10	Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives… — non durcies ni solidifiées	KG	40%	—	2	8
1510.90.00.90	Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives… — autres	KG	40%	20%	2	8
1511.10.00.00	Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimique- ment… — Huile brute	KG	2.5%	20%	1	10