الفصل 87: Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

8701.10.11.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion ou à combustion interne .

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.10.19.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.10.91.20

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion ou à combustion interne : - - - - -… — neufs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.10.91.80

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion ou à combustion interne : - - - - -… — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.10.99.10

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.10.99.90

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.21.10.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — des éléments visés par la note complémentaire n 1 du… — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.21.91.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Uniquement à moteur à piston à allumage par compression… — neufs

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.21.99.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Uniquement à moteur à piston à allumage par compression… — usagés

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.22.10.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — des éléments visés par la note complémentaire n 1 du… — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.22.91.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston… — neufs

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.22.99.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston… — usagés

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.23.10.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D… — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.23.91.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston… — neufs

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.23.99.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston… — usagés

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.24.10.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — des éléments visés par la note complémentaire n 1 du… — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.24.91.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Uniquement à moteur électrique pour la propulsion — neufs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.24.99.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Uniquement à moteur électrique pour la propulsion — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.29.10.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.29.21.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — neufs

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.29.29.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre

الرسم17.5%الضريبة على القيمة المضافة20%14

8701.29.91.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — neufs

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.29.99.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — usagés

الرسم30%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.30.11.10

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — pour l'agriculture

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.30.11.90

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments CKD… — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.30.19.11

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — pour l'agriculture — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.30.19.19

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — pour l'agriculture — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.30.19.91

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — pour l'agriculture — neufs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.30.19.99

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.30.91.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments CKD, à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.30.99.10

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion ou à combustion interne — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.30.99.90

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — usagés– Autres, d'une puissance de moteur

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.10.10

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.91.10.20

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à combustion interne

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.91.20.10

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs-treuils

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.20.90

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — autres tracteurs — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.30.11

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion — neufs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%15

8701.91.30.19

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à combustion interne

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.91.30.91

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion — neufs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.91.30.99

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

8701.91.40.11

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs-treuils — neufs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.40.19

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs-treuils — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.40.91

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs-treuils — neufs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.40.99

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.50.00

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D… — autres

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.60.10

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs agricoles à roues — neufs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.60.90

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs agricoles à roues — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.90.10

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D… — neufs

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.91.90.90

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D… — usagés

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%12

8701.92.10.10

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion

الرسم2.5%الضريبة على القيمة المضافة20%13

		الوحدة

8701.10.11.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion ou à combustion interne .	U	2.5%	20%	—	12
8701.10.19.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre — autres	U	2.5%	20%	—	12
8701.10.91.20	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion ou à combustion interne : - - - - -… — neufs	U	2.5%	20%	—	13
8701.10.91.80	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion ou à combustion interne : - - - - -… — usagés	U	2.5%	20%	—	13
8701.10.99.10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre — usagés	U	2.5%	20%	—	12
8701.10.99.90	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre — usagés	U	2.5%	20%	—	12
8701.21.10.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — des éléments visés par la note complémentaire n 1 du… — autres	U	2.5%	20%	—	14
8701.21.91.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Uniquement à moteur à piston à allumage par compression… — neufs	U	17.5%	20%	—	14
8701.21.99.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Uniquement à moteur à piston à allumage par compression… — usagés	U	17.5%	20%	—	14
8701.22.10.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — des éléments visés par la note complémentaire n 1 du… — autres	U	2.5%	20%	—	14
8701.22.91.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston… — neufs	U	17.5%	20%	—	14
8701.22.99.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston… — usagés	U	17.5%	20%	—	14
8701.23.10.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D… — autres	U	2.5%	20%	—	14
8701.23.91.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston… — neufs	U	17.5%	20%	—	14
8701.23.99.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston… — usagés	U	17.5%	20%	—	14
8701.24.10.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — des éléments visés par la note complémentaire n 1 du… — autres	U	2.5%	20%	—	14
8701.24.91.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Uniquement à moteur électrique pour la propulsion — neufs	U	2.5%	20%	—	12
8701.24.99.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — Uniquement à moteur électrique pour la propulsion — usagés	U	2.5%	20%	—	12
8701.29.10.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion	U	2.5%	20%	—	14
8701.29.21.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — neufs	U	17.5%	20%	—	14
8701.29.29.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre	U	17.5%	20%	—	14
8701.29.91.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — neufs	U	30%	20%	—	12
8701.29.99.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — usagés	U	30%	20%	—	12
8701.30.11.10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — pour l'agriculture	U	2.5%	20%	—	13
8701.30.11.90	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments CKD… — autres	U	2.5%	20%	—	12
8701.30.19.11	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — pour l'agriculture — usagés	U	2.5%	20%	—	13
8701.30.19.19	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — pour l'agriculture — usagés	U	2.5%	20%	—	13
8701.30.19.91	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — pour l'agriculture — neufs	—	2.5%	20%	—	12
8701.30.19.99	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre	U	2.5%	20%	—	12
8701.30.91.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments CKD, à l'exclusion des éléments visés par la note complémentaire n° 1 du présent chapitre	U	2.5%	20%	—	12
8701.30.99.10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion ou à combustion interne — usagés	U	2.5%	20%	—	12
8701.30.99.90	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — usagés– Autres, d'une puissance de moteur	U	2.5%	20%	—	12
8701.91.10.10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion	U	2.5%	20%	—	13
8701.91.10.20	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à combustion interne	U	2.5%	20%	—	13
8701.91.20.10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs-treuils	U	2.5%	20%	—	12
8701.91.20.90	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — autres tracteurs — autres	U	2.5%	20%	—	12
8701.91.30.11	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion — neufs	—	2.5%	20%	—	15
8701.91.30.19	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à combustion interne	U	2.5%	20%	—	13
8701.91.30.91	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion — neufs	—	2.5%	20%	—	13
8701.91.30.99	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion — usagés	U	2.5%	20%	—	13
8701.91.40.11	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs-treuils — neufs	—	2.5%	20%	—	12
8701.91.40.19	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs-treuils — autres	U	2.5%	20%	—	12
8701.91.40.91	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs-treuils — neufs	—	2.5%	20%	—	12
8701.91.40.99	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur autre	U	2.5%	20%	—	12
8701.91.50.00	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D… — autres	U	2.5%	20%	—	12
8701.91.60.10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs agricoles à roues — neufs	—	2.5%	20%	—	12
8701.91.60.90	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — tracteurs agricoles à roues — usagés	U	2.5%	20%	—	12
8701.91.90.10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D… — neufs	—	2.5%	20%	—	12
8701.91.90.90	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — importés à l'état démonté, sous la forme d'éléments C.K.D… — usagés	U	2.5%	20%	—	12
8701.92.10.10	Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 8709) — à moteur à explosion	U	2.5%	20%	—	13