9703.90.00.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes… — Autres

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
21 - Objets d'art, de collection ou d'antiquité.
Chapitre
97 - Objets d'art, de collection ou d'antiquité
  1. Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
  2. Autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. B0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20225 921
  2. 20234 128
  3. 20241 165

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20224 917 883
  2. 20234 088 086
  3. 20241 431 721

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20221 697
  2. 20231 239
  3. 20245 404

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20223 111 391
  2. 20235 618 550
  3. 202410 436 019

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE4 809
  2. URUGUAY300
  3. ESPAGNE200
  4. ETATS-UNIS195
  5. ROYAUME-UNI177
  6. PAYS-BAS90
  7. EMIRATS ARABES UNIS82

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. URUGUAY2 782 368
  2. FRANCE534 646
  3. ETATS-UNIS532 997
  4. ESPAGNE368 606
  5. EMIRATS ARABES UNIS280 276
  6. PAYS-BAS222 391
  7. ROYAUME-UNI154 073

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. SUISSE460
  2. ROYAUME-UNI450
  3. FRANCE406
  4. MADAGASCAR164
  5. EMIRATS ARABES UNIS89
  6. NOUVELLE-ZELANDE60
  7. BELGIQUE36

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 763 381
  2. EMIRATS ARABES UNIS531 800
  3. SUISSE267 420
  4. MADAGASCAR241 338
  5. BELGIQUE132 730
  6. ROYAUME-UNI85 200
  7. NOUVELLE-ZELANDE37 500

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(10)

  • ALLIANCES DARNA
  • COMAMETO
  • DD CRAFT
  • HOUSE OF BEAU RABAT
  • NEON PROPERTY MOROCCO SARL AU
  • O TOWER
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • SMARTSHIP WAYS
  • STE CREDIT DU MAROC
  • STE EXPLOITATION PRODUCTION AGRICOLE MISRA

Exportateurs(11)

  • ART HOLDING MOROCCO SARL
  • ARTCURIAL MAROC
  • ARZEN
  • COMPTOIR DES MINES GALERIE
  • DESIGN
  • FENDUQ
  • LE LOFT ART
  • MONTRESSO SARL
  • NEOARTS
  • NUMART
  • Particuliers Ou Personnes physiques

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.