9702.90.00.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Gravures, estampes et lithographies originales — Autres

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
21 - Objets d'art, de collection ou d'antiquité.
Chapitre
97 - Objets d'art, de collection ou d'antiquité
  1. Gravures, estampes et lithographies originales.
  2. Autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. B0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20221 993
  2. 2023191
  3. 202429

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20221 937 415
  2. 2023798 323
  3. 2024127 458

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20231 190
  2. 202416

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20231 705 873
  2. 2024309 265

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. PAYS-BAS1 958
  2. FRANCE18
  3. ROYAUME-UNI12
  4. ROUMANIE6

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. PAYS-BAS1 820 021
  2. FRANCE77 106
  3. ROUMANIE27 015
  4. ROYAUME-UNI13 273

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • O TOWER
  • Particuliers Ou Personnes physiques

Exportateurs(1)

  • COMPTOIR DES MINES GALERIE

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.