9701.92.00.00

Vérifié le 30 sept. 2026

Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion… — Mosaïques

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
21 - Objets d'art, de collection ou d'antiquité.
Chapitre
97 - Objets d'art, de collection ou d'antiquité
  1. Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exc- lusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages et tableautins similaires.
  2. Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.– Ayant plus de 100 ans d'âge
  3. Mosaïques

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
MAURITANIEFRANCHISE · 1 - EN PAPIER0%Taux du droit commun
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE · 1 - EN MATIERES PLASTIQUES0%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. B0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2023540
  2. 2024660

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20234 500
  2. 202416 500

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(6)

  • ADMA PLUS TRANS
  • AIT LAHCEN MOHAMED
  • BELABOU TRANS
  • CHAHBOUN ABDELLAH
  • LAMNINI TRANSPORT
  • MARCHICA IMPORT EXPORT SARL

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.