9506.99.90.10

Vérifié le 30 sept. 2026

Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlé- tisme… — articles de cricket et de polo

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
  1. Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlé- tisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
  2. Autres
  3. autres
  4. articles de cricket et de polo

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 21.8.001
  • Arrete_2575-14

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201319
  2. 201427
  3. 201531
  4. 2016636
  5. 20176
  6. 201843
  7. 20193 006
  8. 202032
  9. 2021641
  10. 202225
  11. 202312
  12. 202454

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013947
  2. 20143 936
  3. 20159 975
  4. 2016232 729
  5. 20171 460
  6. 201816 341
  7. 2019483 353
  8. 20203 838
  9. 2021205 103
  10. 20223 398
  11. 20231 924
  12. 202487 677

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. INDE18
  2. CHINE6
  3. TURQUIE2

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. INDE2 114
  2. CHINE746
  3. TURQUIE538

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(3)

  • EXCELLIUM DEALS
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • SELLERIE DE RABAT

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
JOUETS, JEUX ET ARTICLES DE DIVERTISSEMENT OU DE SPORT
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
36 - MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTIES DIVERSES
Sous Branche
364 - ARTICLES DE SPORT
Activité
3640 - ARTICLES DE SPORT
Groupe de produit
36400 - ARTICLES DE SPORT
Classe
364004 - ARTICLES DIVERS POUR LE SPORT

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D36 - FABRICATION DE MEUBLES INDUSTRIES DIVERSES
Sous Branche
D36003 - AUTRES INDUSTRIES DIVERSES
Produit
D36003002 - ARTICLES DE SPORT

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
Groupe
894 - VOITURES D'ENFANTS, JOUETS ET JEUX

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.