9503.00.96.50

Vérifié le 30 sept. 2026

Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertis- sement… — en caoutchouc

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
  1. Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertis- sement, animés ou non; puzzles de tout genre.
  2. en caoutchouc

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • LICENCE D'IMPORTATION

    02101 · -- Objets volants sans pilote, propuls+®s par un Moteur et t+®l+®command+®s ( T+®l+® Pilot+®s ) comme, par exemple les drones et les mod+¿les r+®duits d'avion

Normes obligatoires

  • 21.8.046
  • 21.8.001
  • 21.8.001
  • 21.8.001
  • Arrete_ 2575-14-20-4

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2015982
  2. 201617
  3. 2017551
  4. 2018100
  5. 2019938
  6. 20202 768
  7. 2021186
  8. 2022126
  9. 2023370

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201529 568
  2. 20162 824
  3. 201728 638
  4. 20182 500
  5. 201946 900
  6. 2020138 400
  7. 20219 292
  8. 202211 142
  9. 202320 350

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. POLOGNE108
  2. CHINE18

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. POLOGNE8 640
  2. CHINE2 502

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.