9503.00.94.13

Vérifié le 30 sept. 2026

Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertis- sement… — en caoutchouc

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
  1. Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertis- sement, animés ou non; puzzles de tout genre.
  2. en caoutchouc

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • LICENCE D'IMPORTATION

    02101 · -- Objets volants sans pilote, propuls+®s par un Moteur et t+®l+®command+®s ( T+®l+® Pilot+®s ) comme, par exemple les drones et les mod+¿les r+®duits d'avion

Normes obligatoires

  • 21.8.046
  • 21.8.001
  • 21.8.001
  • 21.8.001
  • Arrete_ 2575-14-20-4

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20163
  2. 2017120
  3. 201853
  4. 20190
  5. 202019
  6. 20217
  7. 20222 538
  8. 2023314
  9. 202468

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2016465
  2. 201758 642
  3. 201822 517
  4. 20190
  5. 20202 953
  6. 20213 696
  7. 2022296 034
  8. 202327 741
  9. 202413 667

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. BELGIQUE2 435
  2. CHINE103

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. BELGIQUE282 376
  2. CHINE13 658

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(5)

  • BIOMETRICS MOTION CAPTURE MAGHREB
  • INGEROQ
  • NESK INVESTMENT
  • STE CHERIFIENNE DE DISTRIBUTION ET DE PRESSE
  • WEBAPPORTER

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.