9503.00.93.50
Vérifié le 30 sept. 2026Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertis- sement… — en caoutchouc
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 20 - Marchandises et produits divers
- Chapitre
- 95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
- Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertis- sement, animés ou non; puzzles de tout genre.
- en caoutchouc
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
LICENCE D'IMPORTATION
02101 · -- Objets volants sans pilote, propuls+®s par un Moteur et t+®l+®command+®s ( T+®l+® Pilot+®s ) comme, par exemple les drones et les mod+¿les r+®duits d'avion
Normes obligatoires
- 21.8.046
- 21.8.001
- 21.8.001
- 21.8.001
- Arrete_ 2575-14-20-4
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 20158
- 20180
- 20191
- 20210
- 202317
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
- 2015938
- 201850
- 2019354
- 202190
- 20231 208
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- JOUETS, JEUX ET ARTICLES DE DIVERTISSEMENT OU DE SPORT
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 36 - MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTIES DIVERSES
- Sous Branche
- 365 - JEUX ET JOUETS
- Activité
- 3650 - JEUX ET JOUETS
- Groupe de produit
- 36503 - JOUETS DIVERS POUR ENFANTS
- Classe
- 365033 - AUTRES JOUETS
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D36 - FABRICATION DE MEUBLES INDUSTRIES DIVERSES
- Sous Branche
- D36003 - AUTRES INDUSTRIES DIVERSES
- Produit
- D36003009 - JEUX, JOUETS ET AUTRES ARTICLES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
- Division
- 89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
- Groupe
- 894 - VOITURES D'ENFANTS, JOUETS ET JEUX
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.