9503.00.92.40

Vérifié le 30 sept. 2026

Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertis- sement… — en tissus

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
20 - Marchandises et produits divers
Chapitre
95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
  1. Autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertis- sement, animés ou non; puzzles de tout genre.
  2. en tissus

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • LICENCE D'IMPORTATION

    02101 · -- Objets volants sans pilote, propuls+®s par un Moteur et t+®l+®command+®s ( T+®l+® Pilot+®s ) comme, par exemple les drones et les mod+¿les r+®duits d'avion

Normes obligatoires

  • 21.8.046
  • 21.8.001
  • 21.8.001
  • 21.8.001
  • Arrete_ 2575-14-20-4

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201562
  4. 20168 939
  5. 201717 908
  6. 20184 166
  7. 2019900
  8. 20202 644
  9. 202110 103
  10. 20224 427
  11. 2023149
  12. 202429

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 201513 066
  4. 2016774 871
  5. 20171 661 106
  6. 2018236 990
  7. 201955 466
  8. 2020304 354
  9. 2021866 085
  10. 2022323 352
  11. 202315 636
  12. 20249 105

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE4 393
  2. PAYS-BAS34
  3. ITALIE0

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE313 545
  2. PAYS-BAS9 783
  3. ITALIE24

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(2)

  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • SDAP

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
JOUETS, JEUX ET ARTICLES DE DIVERTISSEMENT OU DE SPORT
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
36 - MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTIES DIVERSES
Sous Branche
365 - JEUX ET JOUETS
Activité
3650 - JEUX ET JOUETS
Groupe de produit
36502 - TRAINS ÉLECTRIQUES ET MODÈLES RÉDUITS
Classe
365020 - TRAINS ÉLECTRIQUES ET MODÈLES RÉDUITS

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D36 - FABRICATION DE MEUBLES INDUSTRIES DIVERSES
Sous Branche
D36003 - AUTRES INDUSTRIES DIVERSES
Produit
D36003009 - JEUX, JOUETS ET AUTRES ARTICLES

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
Groupe
894 - VOITURES D'ENFANTS, JOUETS ET JEUX

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.