9028.20.91.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour… — de gaz de pétrole liquéfiés (GPL)

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre
90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
  1. Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.
  2. Compteurs de liquides
  3. de gaz de pétrole liquéfiés (GPL)

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. C0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

  • AUTORISATION POUR LES INSTRUMENTS DE MESURE

    05138 · SERVICES DE LA METROLOGIE LEGALE

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20136 522
  2. 20144 602
  3. 201588
  4. 20161 385
  5. 201786
  6. 2018428
  7. 2019245
  8. 2020427
  9. 2021212
  10. 202210
  11. 2023174

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20135 544 233
  2. 20141 396 284
  3. 201565 055
  4. 2016901 984
  5. 201777 039
  6. 2018311 464
  7. 2019295 507
  8. 2020403 471
  9. 2021199 640
  10. 202211 745
  11. 2023195 555

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE10

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE11 745

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
INSTRUMENTS DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRÉCISIONS
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
33 - INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
Sous Branche
332 - INSTRUMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
Activité
3320 - INSTRUMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
Groupe de produit
33206 - APPAREILS DE CONTRÔLE ET DE MESURE DIVERS
Classe
332063 - COMPTEURS D'EAU, DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D33 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION,
Sous Branche
D33000 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION
Produit
D33000002 - INSTRUMENTS ET ÉQUIPEMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
87 - INSTRUMENTS ET APPAREILS SPÉCIALISÉS, SCIENTIFIQUES ET DE CONTRÔLE, N.D.A.
Groupe
873 - COMPTEURS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.