9028.10.00.00
Vérifié le 1 oct. 2026Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour… — Compteurs de gaz
Unité statistique : U
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- Chapitre
- 90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.
- Compteurs de gaz
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20131 512
- 2014624
- 2015671
- 2016966
- 20171 552
- 2018628
- 20191 390
- 20202 811
- 2021776
- 2022676
- 2023475
- 20248 735
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2013192 066
- 2014542 404
- 2015806 311
- 2016725 091
- 20171 161 962
- 2018647 292
- 20191 176 905
- 20202 572 764
- 2021842 626
- 2022583 345
- 2023713 641
- 20242 979 450
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20133
- 20140
- 201748
- 202320
- 202415
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2013830
- 20140
- 20176 023
- 202357 597
- 202415 457
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ESPAGNE454
- ITALIE93
- SLOVAQUIE40
- CHINE31
- ALLEMAGNE24
- FRANCE18
- ETATS-UNIS14
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- ETATS-UNIS144 336
- ESPAGNE128 726
- ITALIE118 954
- ALLEMAGNE93 878
- SLOVAQUIE87 800
- CHINE4 657
- FRANCE4 207
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(9)
- BRIQUETERIE JBEL ANNOUR
- EMS CHRONOPOST INTERNATIONAL MAROC
- ESPACE GAZ SARL
- FLUIDES PETROLE SERVICES MAROC
- MAPHAR
- MULTICERAME
- ROCA MAROC (EX SANITAIRE ROCA)
- SENTURY TIRE MOROCCO
- STE MOROCCO COPPER FOUNDRY
Exportateurs(1)
- CIE AFRICAINE DES EXPLOSIFS
Classifications statistiques
- Produit
- INSTRUMENTS DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRÉCISIONS
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 33 - INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
- Sous Branche
- 332 - INSTRUMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
- Activité
- 3320 - INSTRUMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
- Groupe de produit
- 33206 - APPAREILS DE CONTRÔLE ET DE MESURE DIVERS
- Classe
- 332063 - COMPTEURS D'EAU, DE GAZ ET D'ÉLECTRICITÉ
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D33 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION,
- Sous Branche
- D33000 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION
- Produit
- D33000002 - INSTRUMENTS ET ÉQUIPEMENTS DE MESURE ET DE CONTRÔLE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
- Division
- 87 - INSTRUMENTS ET APPAREILS SPÉCIALISÉS, SCIENTIFIQUES ET DE CONTRÔLE, N.D.A.
- Groupe
- 873 - COMPTEURS, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.