9021.50.00.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages… — Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

Section
18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre
90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
  1. Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l
  2. Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013610
  2. 2014709
  3. 2015658
  4. 2016520
  5. 2017894
  6. 2018820
  7. 20191 799
  8. 20201 245
  9. 20211 778
  10. 20221 652
  11. 20232 773
  12. 20241 761

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201311 254 755
  2. 201410 567 930
  3. 201512 241 872
  4. 201612 156 323
  5. 201713 218 417
  6. 201814 326 446
  7. 201920 135 088
  8. 202018 870 569
  9. 202123 388 626
  10. 202224 615 563
  11. 202340 485 759
  12. 202436 254 454

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20180
  4. 201914
  5. 20201
  6. 20211
  7. 20241

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201346 297
  2. 20140
  3. 2018228
  4. 2019228 121
  5. 202025 924
  6. 20212 683
  7. 2024319 096

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. SINGAPOUR413
  2. MALAISIE311
  3. ALLEMAGNE297
  4. ITALIE192
  5. REPUBLIQUE DE COREE163
  6. PORTO RICO108
  7. CHINE70

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MALAISIE7 048 128
  2. SINGAPOUR5 589 796
  3. PORTO RICO3 362 383
  4. IRLANDE2 343 030
  5. SUISSE2 228 504
  6. ITALIE2 037 067
  7. ALLEMAGNE1 289 018

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(12)

  • ABMED
  • AFROBIOMEDIC
  • CARDIO PLUS
  • GLOBAL EXPRESS COURRIER
  • HYGIENE SANTE
  • IM ALLIANCE SARL
  • MEDWARE
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • SOMA MEDICAL
  • SOURIAU MAROC
  • STRUCTURAL AEROSPACE MOROCCO
  • TOP MEDICAL

Exportateurs(1)

  • CARDIO PLUS

Classifications statistiques

Produit
INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
33 - INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
Sous Branche
331 - MATÉRIEL MÉDICOCHIRURGICAL ET D'ORTHOPÉDIE
Activité
3310 - MATÉRIEL MÉDICOCHIRURGICAL ET D'ORTHOPÉDIE
Groupe de produit
33101 - MATÉRIEL DE RADIOLOGIE ET MÉDICOCHIRURGICAL
Classe
331018 - PROTHÈSES ÉLECTRIQUES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D33 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION,
Sous Branche
D33000 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION
Produit
D33000001 - MATÉRIEL MÉDICO-CHIRURGICAL ET D'ORTHOPÉDIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
Groupe
899 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.