9021.31.00.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages… — Prothèses articulaires

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
18 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Chapitre
90 - Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
  1. Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l
  2. Prothèses articulaires

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201310 318
  2. 20149 886
  3. 20157 265
  4. 20169 720
  5. 20175 808
  6. 20185 529
  7. 20197 670
  8. 20206 939
  9. 20218 450
  10. 20228 784
  11. 202312 822
  12. 202412 243

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201314 692 968
  2. 201427 123 046
  3. 201525 335 243
  4. 201638 286 323
  5. 201733 271 223
  6. 201834 938 915
  7. 201945 514 577
  8. 202028 444 640
  9. 202141 785 284
  10. 202247 177 179
  11. 202365 221 267
  12. 202472 631 759

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2013366
  2. 2014209
  3. 201544
  4. 201637
  5. 201719
  6. 2018126
  7. 201915
  8. 202024
  9. 202154
  10. 202224

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20132 662 590
  2. 201498 253
  3. 2015121 473
  4. 2016168 080
  5. 2017163 837
  6. 2018891 370
  7. 2019175 446
  8. 2020297 060
  9. 2021510 090
  10. 2022267 254

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE2 663
  2. ALLEMAGNE1 834
  3. ETATS-UNIS1 486
  4. INDE1 118
  5. TURQUIE626
  6. ESPAGNE293
  7. SUISSE174

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE18 046 391
  2. ALLEMAGNE9 939 779
  3. ETATS-UNIS8 625 766
  4. INDE2 704 469
  5. IRLANDE2 218 619
  6. ESPAGNE1 526 767
  7. SUISSE1 301 562

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. PAYS-BAS12
  2. TUNISIE9
  3. FRANCE4

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. PAYS-BAS184 450
  2. TUNISIE82 592
  3. FRANCE212

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(30)

  • ALTEOR
  • BOUTEC ORTHOPEDIC
  • C.P.D.M-MAROC SARL
  • CABINET D APPAREILLAGE ORTHOPEDIQUE ET REEDUCATION
  • COSPHARMA
  • EMS HEALTH
  • EXPERT - MED
  • ICH3A3
  • LEPINE MAROC
  • MAROC SYSTEMES SANTE
  • MEDICAL SUPPORT
  • MEDICATRONIC
  • MEDICPRO
  • MEDITEMS
  • MERROMED
  • METEC DIAGNOSTIC
  • NADIMED
  • NEGOMED
  • ORTHOCASA
  • ORTHOMEDICAL SOLUTIONS
  • ORTHOPRO MAGHREB
  • OTTO-BOCK MAROC
  • OXYPLUS
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • PROMAMEC
  • PROMEDSTORE CENTRALE D ACHAT MEDICAL PARAMEDICAL ET DENTAIRE
  • PROPHARMA
  • SOCIETE ABC SYNTHESE SARL( EX PARA MARIA SARL)
  • STE ORTHO REALISATIONS
  • SURGI TECH

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

Produit
INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX
Groupement d’utilisation
7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
33 - INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION D'OPTIQUE ET D'HORLOGERIE
Sous Branche
331 - MATÉRIEL MÉDICOCHIRURGICAL ET D'ORTHOPÉDIE
Activité
3310 - MATÉRIEL MÉDICOCHIRURGICAL ET D'ORTHOPÉDIE
Groupe de produit
33101 - MATÉRIEL DE RADIOLOGIE ET MÉDICOCHIRURGICAL
Classe
331017 - ORTHÈSES ET PROTHÈSES MÉCANIQUES

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D33 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MEDICAUX, DE PRECISION,
Sous Branche
D33000 - FABRICATION D'INSTRUMENTS MÉDICAUX, DE PRÉCISION
Produit
D33000001 - MATÉRIEL MÉDICO-CHIRURGICAL ET D'ORTHOPÉDIE

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
8 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS
Division
89 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.
Groupe
899 - ARTICLES MANUFACTURÉS DIVERS, N.D.A.

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.