8705.90.40.10
Vérifié le 7 oct. 2026Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux princi- palement… — ensemble automobile équipé d'une cuve et d'une rampe de… — neuf
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 17 - Matériel de transport
- Chapitre
- 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux princi- palement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuse
- Autres
- ensemble automobile équipé d'une cuve et d'une rampe de pulvérisation
- neuf
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0 %
- Droit de Timbre spécial pour les véhicules importés
- —
- de 400.000 à 600.000 dirhams5 %
- de 600.001 à 800.000 dirhams10 %
- de 800.001 à 1.000.000 dirhams15 %
- Supérieure à 1.000.000 dirhams20 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013168 947
- 20140
- 201510 600
- 20162 690
- 20174 037
- 20185 169
- 20190
- 20201 131
- 20214 000
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201311 323 115
- 20140
- 20151 219 717
- 2016629 574
- 2017980 209
- 2018390 229
- 20190
- 2020306 419
- 20211 543 094
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20147 650
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 2014807 721
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- VOITURES INDUSTRIELLES
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 34 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE AUTOMOBILE
- Sous Branche
- 341 - VÉHICULES AUTOMOBILES
- Activité
- 3410 - VÉHICULES AUTOMOBILES
- Groupe de produit
- 34105 - VÉHICULES UTILITAIRES SPÉCIFIQUES
- Classe
- 341054 - VÉHICULES UTILITAIRES À USAGES SPÉCIAUX
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D34 - INDUSTRIE AUTOMOBILE
- Sous Branche
- D34001 - CONSTRUCTION DE VÉHICULES AUTOMOBILES
- Produit
- D34001002 - VÉHICULES UTILITAIRES
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 78 - VÉHICULES ROUTIERS (MÊME À COUSSIN D'AIR)
- Groupe
- 782 - VÉHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES ET VÉHICULES À USAGE SPECIAL
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.