8703.40.10.90
Vérifié le 7 oct. 2026Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour… — d'une cylindrée excédant 3.000cm³
Unité statistique : U
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 17 - Matériel de transport
- Chapitre
- 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n°87.02), y compris les voitures du type “break” et les voitures de course.
- Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'unmoteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'unmoteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en sebranchant à une source externe d'alimentation électrique
- Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
- véhicules mentionnés à la Note complémentaire n° 6 du présent chapitre
- d'une cylindrée excédant 3.000cm³
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Droit de Timbre spécial pour les véhicules importés
- —
- de 400.000 à 600.000 dirhams5 %
- de 600.001 à 800.000 dirhams10 %
- de 800.001 à 1.000.000 dirhams15 %
- Supérieure à 1.000.000 dirhams20 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 4 | ANNEXE 1 LISTE 4 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 4 · 1 - NEUFS | ANNEXE 1 LISTE 41 - NEUFS | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 3 | ANNEXE II LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 4 · 1 - NEUFS | ANNEXE 1 LISTE 41 - NEUFS | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 5 · 2 - USAGES | ANNEXE 1 LISTE 52 - USAGES | 2,5% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 5 · 2 - USAGES | ANNEXE 1 LISTE 52 - USAGES | 2,5% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20174 220
- 2018122 560
- 201935 156
- 202041 715
- 202179 986
- 202273 360
- 20238 664
- 20248 607
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20171 281 716
- 201833 932 343
- 201943 463 573
- 202011 032 872
- 202116 558 306
- 202216 838 149
- 20236 476 936
- 20249 467 790
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20231 600
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 202360 000
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- JAPON73 360
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- JAPON16 838 149
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(3)
- MARTEDI
- TOYOTA DU MAROC
- UNIVERS MOTORS PREMIUM
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
La source ne publie aucune classification pour cette position.