8602.10.00.00
Vérifié le 1 oct. 2026Autres locomotives et locotracteurs; tenders — Locomotives diesel-électriques
Unité statistique : U
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 17 - Matériel de transport
- Chapitre
- 86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (ycompris électromécaniques) de signalisation pour voies de communication
- Autres locomotives et locotracteurs; tenders
- Locomotives diesel-électriques
- à transmission hydraulique
- Locomotives diesel-électriques
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
- —
- 1 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
- 0 %
- 2 - Autres...
- 20 %
- 3 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 4 - Autres...
- 20 %
- 5 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 6 - Autres...
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- 7 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 9 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 11 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 13 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 14 - Autres...
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- 15 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 16 - Autres...
- 20 %
- 17 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 18 - Autres...
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- 19 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 20 - Autres...
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- 21 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 24 - Autres...
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- 25 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 45 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 50 - Autres...
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- 55 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 57 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 63 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 64 - Autres...
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- 20 %
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- 68 - Autres...
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- 69 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 70 - Autres...
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- 71 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 73 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 75 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 76 - Autres...
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- 77 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 78 - Autres...
- 20 %
- 79 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
- 0 %
- 80 - Autres...
- 20 %
- 81 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
- 0 %
- 82 - Autres...
- 20 %
- 83 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 84 - Autres...
- 20 %
- 85 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 86 - Autres...
- 20 %
- 87 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
- 0 %
- 88 - Autres...
- 20 %
- 89 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 90 - Autres...
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- 91 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 93 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 94 - Autres...
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- 95 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 96 - Autres...
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- 97 - Les trains et les Mat+®riels ferroviaires destin+®s au transport des voyageurs et des marchandises.
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- 98 - Autres...
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
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Opérateurs sur cette position
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Classifications statistiques
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