8481.80.40.10

Section

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre

84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chau- dières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques.
2. Autres articles de robinetterie et organes similaires
3. robinetterie de bâtiment
4. robinets d'arrêt et robinets de puisage, en bronze, ou en laiton, à vis inté- rieure, dont le diamètre de l'orifice est inférieur ou égal à 20 mm
5. robinets dits col de cygne. en alliages de cuivre chromé. à bouton poussoir. à fermeture instantanée et réglage de débit. D'un diamètre d'entrée inférieur ou égal à 6 mm et dont la hauteur du bec mesurée de la base à la sortie du flui

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Produit

ARTICLES DE ROBINETTERIE ET ORGANES SIMILAIRES (ÉQUIPEMENT INDUSTRIEL)

Groupement d’utilisation

7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.