8439.91.00.00
Vérifié le 1 oct. 2026Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses… — De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton.
- De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013634
- 20145 020
- 2015579
- 201619 711
- 20176 429
- 20185 759
- 20191 945
- 20202 031
- 20211 502
- 20222 507
- 202321 179
- 2024112
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 2013498 560
- 20142 008 178
- 2015506 794
- 20167 234 172
- 20171 802 457
- 20182 290 319
- 20191 807 942
- 20201 357 301
- 20211 177 391
- 20222 035 405
- 20238 760 522
- 202480 495
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20142
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 201410 718
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE1 684
- ESPAGNE290
- CHINE172
- SUEDE138
- PROVINCE DE CHINE TAIWAN112
- ITALIE56
- AUTRICHE46
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE1 171 478
- PROVINCE DE CHINE TAIWAN178 786
- ESPAGNE172 628
- CHINE169 201
- SUEDE115 897
- ITALIE97 409
- AUTRICHE82 151
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(3)
- MON PACK SARL
- STE TECHNOPAP S.A.R.L
- STF CONSULTING
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- MACHINES ET APPAREILS DIVERS
- Groupement d’utilisation
- 7 - PRODUITS FINIS D'EQUIPEMENT INDUSTRIEL
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 29 - MACHINES ET EQUIPEMENTS
- Sous Branche
- 295 - AUTRES MACHINES D'USAGE SPÉCIFIQUE
- Activité
- 2955 - MACHINES POUR LES INDUSTRIES DU PAPIER ET DU CARTON
- Groupe de produit
- 29551 - MACHINES POUR LES INDUSTRIES DU PAPIER ET DU CARTON
- Classe
- 295512 - PIÈCES DE MACHINES POUR L'INDUSTRIE PAPETIÈRE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D29 - FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS
- Sous Branche
- D29000 - FABRICATION DE MACHINES ET ÉQUIPEMENTS
- Produit
- D29000500 - AUTRES MACHINES D'USAGE SPÉCIFIQUE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 7 - MACHINES ET MATÉRIEL DE TRANSPORT
- Division
- 72 - MACHINES SPÉCIALISÉES À USAGE PARTICULIER
- Groupe
- 725 - MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION DU PAPIER OU DE LA PÄTE À PAPIER; COUPEUSES ET AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR LA FABRICATION D'OUVRAGES EN PAPIER; PARTIES ET PIÈCES DÉTACHÉES DE CES MACHINES ET APPAREILS
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.