TD

8413.70.40.00

Vérifié le 14 sept. 2026

moto-pompes entraînées par un moteur électrique incorporé dites “circulateurs“

Unité statistique : U

Classement dans le Système harmonisé

La nomenclature complète n’a pas encore été relevée pour cette position.

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
1 - Autre.
20 %
2 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
0 %
3 - Autre.
20 %
4 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
0 %
5 - Autre.
20 %
6 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
0 %
7 - Autre.
20 %
8 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
0 %
9 - Autre.
20 %
10 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
0 %
11 - Autre.
20 %
12 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
0 %
13 - Autre.
20 %
14 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
0 %
15 - Autre.
20 %
16 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
0 %
17 - Autre.
20 %
18 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
0 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM10%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 22.0.010

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.