8413.50.90.00

Section

16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils

Chapitre

84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils

1. Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.
2. Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
3. Autres pompes volumétriques alternatives
4. autres
5. Migration NGP inexistants
6. autres

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )

—

1 - Autre.

20 %

2 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

3 - Autre.

20 %

4 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

5 - Autre.

20 %

6 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

7 - Autre.

20 %

8 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

9 - Autre.

20 %

10 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

11 - Autre.

20 %

12 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

13 - Autre.

20 %

14 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

15 - Autre.

20 %

16 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

17 - Autre.

20 %

18 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole

0 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

La source ne publie aucune classification pour cette position.