8413.19.00.00
Vérifié le 14 sept. 2026Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à… — Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour… — Autres
Unité statistique : U
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Chapitre
- 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides.
- Pompes comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif
- Autres
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée ( Selon l'Extrait )
- —
- 1 - Autre.
- 20 %
- 2 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
- 0 %
- 3 - Autre.
- 20 %
- 4 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
- 0 %
- 5 - Autre.
- 20 %
- 6 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
- 0 %
- 7 - Autre.
- 20 %
- 8 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
- 0 %
- 9 - Autre.
- 20 %
- 10 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
- 0 %
- 11 - Autre.
- 20 %
- 12 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
- 0 %
- 13 - Autre.
- 20 %
- 14 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
- 0 %
- 15 - Autre.
- 20 %
- 16 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
- 0 %
- 17 - Autre.
- 20 %
- 18 - Les pompes +á eau qui fonctionnent +á lÔÇÖ+®nergie solaire ou +á toute autre +®nergie renouvelable, utilis+®es dans le secteur agricole
- 0 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EGYPTEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| JORDANIEDÉMANTÈLEMENT | DÉMANTÈLEMENT | 0% | 0 % |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM1 | M1 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 1 | ANNEXE II LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 1 | ANNEXE 1 LISTE 1 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. A | ANNEXE II CAT. A | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
AUTORISATION POUR LES INSTRUMENTS DE MESURE
05138 · SERVICES DE LA METROLOGIE LEGALE
Normes obligatoires
- 22.0.010
Échanges réels du Maroc
Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.
Opérateurs sur cette position
La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.
Classifications statistiques
Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.