8409.99.10.00

Vérifié le 1 oct. 2026

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées… — ébauches de fonderie

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
16 - Machines et appareils, matériel électronique et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
Chapitre
84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
  1. Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principa- lement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.
  2. Autres
  3. ébauches de fonderie
  4. ébauches de fonderie

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEFRANCHISE0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
TURQUIEANNEXE II LISTE 10%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 10%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. A0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 202280 795
  4. 2023264 440
  5. 2024192 369

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20226 893 253
  4. 202319 849 937
  5. 202414 758 991

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 202253 153
  2. 2023182 617
  3. 2024152 632

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20226 330 153
  2. 202322 501 527
  3. 202417 283 977

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE75 490
  2. ESPAGNE3 600
  3. EMIRATS ARABES UNIS960
  4. ALLEMAGNE594
  5. PAYS-BAS91
  6. JAPON60
  7. ETATS-UNIS0

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE5 858 685
  2. ESPAGNE854 003
  3. PAYS-BAS79 717
  4. ALLEMAGNE48 292
  5. JAPON38 532
  6. EMIRATS ARABES UNIS13 104
  7. ETATS-UNIS920

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE53 003
  2. EMIRATS ARABES UNIS150

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ITALIE6 321 603
  2. EMIRATS ARABES UNIS8 550

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(9)

  • APM TERMINALS TANGIER
  • BE PARTS
  • GAM LOCATION MAROC
  • GLOBAL EXPRESS COURRIER
  • OMR MOROCCO
  • READ LINE TRADING MAROC
  • STE MEDITERRANEENNE POUR L INDUSTRIE AUTOMOBILE
  • TRACTAFRIC EQUIPMENT MAROC
  • ZAGORA FER

Exportateurs(1)

  • OMR MOROCCO

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.