8309.90.00.15
Vérifié le 14 sept. 2026Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les… — capsules en aluminium, d'une hauteur de 6,5 mm et d'un diamètre interne de 13,5 mm munie d'un couvercle en matière plastique
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
- Chapitre
- 83 - Ouvrages divers en métaux communs
- Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs.
- Autres
- capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium ou en plomb
- capsules en aluminium, d'une hauteur de 6,5 mm et d'un diamètre interne de 13,5 mm munie d'un couvercle en matière plastique
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 2,5 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Aucun document ni norme exigés pour cette position.
Échanges réels du Maroc
Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.
Opérateurs sur cette position
La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.
Classifications statistiques
Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.