8309.90.00.15

Section

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

Chapitre

83 - Ouvrages divers en métaux communs

1. Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les bouchons verseurs), capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs.
2. Autres
3. capsules de bouchage ou de surbouchage en aluminium ou en plomb
4. capsules en aluminium, d'une hauteur de 6,5 mm et d'un diamètre interne de 13,5 mm munie d'un couvercle en matière plastique

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

La source ne publie aucune classification pour cette position.