8308.90.00.10

Section

15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux

Chapitre

83 - Ouvrages divers en métaux communs

1. Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes,crochets, oeillets et articles similaires, en métaux communs, pourvêtements ou accessoires du vêtement, chaussures, bijouterie,bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, a
2. Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confec- tions ou équipements; rivets tubulaires ou à tige
3. Autres, y compris les parties
4. Autres, y compris les parties
5. montures-fermoirs pour sacs de dames, sacoches, sacs de voyage et
6. articles de maroquinerie similaires

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

La source ne publie aucune classification pour cette position.