8307.90.00.10
Vérifié le 1 oct. 2026Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires — constitués d'un fil d'acier et d'un fil de cuivre de section rectangulaire, même sous gaine de matière plastique
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 15 - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
- Chapitre
- 83 - Ouvrages divers en métaux communs
- Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires
- En autres métaux communs
- constitués d'un fil d'acier et d'un fil de cuivre de section rectangulaire, même sous gaine de matière plastique
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 10 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| EMIRATES A. U.FRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| MAURITANIEFRANCHISE · 1 - ARROSOIRS ET ACCESSOIRES POUR JARDINAGE | FRANCHISE1 - ARROSOIRS ET ACCESSOIRES POUR JARDINAGE | 0% | Taux du droit commun |
| Accord d’AgadirFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. F | ANNEXE II CAT. F | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Normes obligatoires
- 10.4.216
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 2013350
- 20143
- 2015898
- 20164 283
- 201718
- 20181
- 20190
- 20211 027
- 202238
- 20242 662
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20139 329
- 201413 863
- 201549 606
- 2016263 964
- 20177 809
- 20188 446
- 20190
- 2021117 026
- 202211 506
- 2024229 626
Exportations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 201830
- 20190
Exportations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 201820 134
- 20190
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE38
- ALLEMAGNE0
- ESPAGNE0
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- FRANCE10 977
- ALLEMAGNE344
- ESPAGNE185
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(4)
- CLIMAFRIC
- MAGHREB STEEL(EX MAGHREB TUBE)
- MAROC ROULEMENT
- VESTPRO
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
- Produit
- AUTRES MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES
- Groupement d’utilisation
- 5 - DEMI PRODUITS
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 28 - PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- 287 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX
- Activité
- 2875 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX
- Groupe de produit
- 28752 - COFFRES-FORTS, PETITS ARTICLES ET OUVRAGES MÉTALLIQUES DIVERS
- Classe
- 287527 - OUVRAGES DIVERS EN MÉTAUX FERREUX OU NON FERREUX
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D28 - TRAVAIL DES METAUX
- Sous Branche
- D28000 - TRAVAIL DES MÉTAUX
- Produit
- D28000009 - AUTRES OUVRAGES EN MÉTAUX
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
- Division
- 69 - OUVRAGES EN MÉTAUX, N.D.A.
- Groupe
- 699 - OUVRAGES EN MÉTAL COMMUN, N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.