6815.99.90.20

Section

13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

Chapitre

68 - Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

1. Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris lesfibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), nondénommés ni compris ailleurs.– Fibres de carbone; ouvrages en fibres de carbone pour usages autres qu'électriques ;
2. Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs.
3. Autres
4. autres
5. ouvrages en matières réfractaires, simplement agglomérés par un liant
6. chimique mais non cuits

Droit d'Importation ( DI )

17,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

La source ne publie aucune classification pour cette position.