6804.22.20.00

Section

13 - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre

Chapitre

68 - Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues

1. Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierre
2. En autres abrasifs agglomérés ou en céramique
3. meules annulaires d'un diamètre intérieur (alésage) supérieur à 120 mm, d'une largeur supérieure ou égale à 70 mm, d'une épaisseur de paroi supérieure ou égale à 10 mm et d'un poids unitaire supérieur ou égal à 1,800 kg

Droit d'Importation ( DI )

2,5 %

Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )

0,25 %

Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )

20 %

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Produit

OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, OU EN MATIÈRES SIMILAIRES

Groupement d’utilisation

5 - DEMI PRODUITS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.