6502.00.00.10

Vérifié le 7 oct. 2026

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemb- lage de… — en copeaux ou rubans de bois, paille, écorce, sparte… — autres

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
12 - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, ouets, cravaches et leurs parties; plûmes apprétées et articles en plûmes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Chapitre
65 - Coiffures et parties de coiffures
  1. Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemb- lage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies.
  2. en copeaux ou rubans de bois, paille, écorce, sparte, aloès, abaca, sisal ou autres fibres végétales non filées
  3. autres

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
JORDANIEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 201340
  2. 20145
  3. 20154
  4. 2017209
  5. 20181
  6. 2019238

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 201318 776
  2. 20146 394
  3. 20153 354
  4. 201757 423
  5. 2018681
  6. 201944 691

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 202216

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20130
  2. 20140
  3. 20221 227

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE17

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. FRANCE1 228

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.

Classifications statistiques

Produit
CHAPEAUX ET AUTRES COIFFURES
Groupement d’utilisation
8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION

Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"

Section
D - PRODUITS MANUFACTURES
Branche
18 - ARTICLES D'HABILLEMENT ET FOURRURES
Sous Branche
182 - VÊTEMENTS EN TEXTILE
Activité
1825 - VÊTEMENTS DIVERS ET ACCESSOIRES DU VÊTEMENT
Groupe de produit
18254 - ARTICLES DE CHAPELLERIE
Classe
182541 - CLOCHES OU FORMES POUR CHAPEAUX

Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"

Branche
D18 - INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES
Sous Branche
D18000 - INDUSTRIE DE L'HABILLEMENT ET DES FOURRURES
Produit
D18000009 - AUTRES VÊTEMENTS

Classification Type pour le Commerce International "CTCI"

Section
6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
Division
65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
Groupe
657 - FILS ET TISSUS SPÉCIAUX ET PRODUITS APPARENTÉS

Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.