6406.90.30.91

Vérifié le 14 sept. 2026

Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres… — en cuir naturel ou reconstitué

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
12 - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, ouets, cravaches et leurs parties; plûmes apprétées et articles en plûmes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
Chapitre
64 - Chaussures, guêtres et articles analogues, parties de ces objets
  1. Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs
  2. Autres
  3. Migration NGP inexistants
  4. parties de chaussures (y compris les semelles intérieures et les talonnettes) en toutes matières autres que le métal :%
  5. assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties infér
  6. en cuir naturel ou reconstitué

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
2,5 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EGYPTEDÉMANTÈLEMENT0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. F0%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Les statistiques d’échanges n’ont pas encore été relevées pour cette position.

Opérateurs sur cette position

La liste des opérateurs n’a pas encore été relevée pour cette position.

Classifications statistiques

Les classifications n’ont pas encore été relevées pour cette position.