6304.91.00.00

Vérifié le 7 oct. 2026

Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 9404 — En bonneterie

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
63 - Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
  1. Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 9404
  2. Couvre-lits
  3. En bonneterie
  4. En bonneterie

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
30 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
SENEGALFRANCHISE0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun
TURQUIEL1 REVISEE27%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Aucun document ni norme exigés pour cette position.

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 20223 922
  2. 202310 721
  3. 202412 683

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 2022594 043
  2. 2023947 877
  3. 20241 721 444

Exportations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2022383
  2. 202377
  3. 2024111

Exportations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 202239 120
  2. 202339 204
  3. 202427 164

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE3 179
  2. TURQUIE611
  3. PORTUGAL38
  4. ESPAGNE28
  5. VIET NAM24
  6. ITALIE16
  7. INDE14

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE340 061
  2. TURQUIE209 651
  3. ITALIE10 142
  4. PORTUGAL8 723
  5. ESPAGNE7 525
  6. FRANCE6 161
  7. DANEMARK4 479

Principaux clients (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. MAURITANIE216
  2. SENEGAL100
  3. REPUBLIQUE DE COREE30
  4. ETATS-UNIS20
  5. FRANCE17
  6. PAYS-BAS1

Principaux clients (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. ETATS-UNIS18 846
  2. MAURITANIE10 800
  3. FRANCE5 960
  4. SENEGAL2 500
  5. PAYS-BAS709
  6. REPUBLIQUE DE COREE305

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(31)

  • 3H PARTNERS
  • ACTRONIC
  • ALPHA 55
  • ATELIER MAGIQUE
  • BARID AL MAGHREB
  • BEBE ROOM
  • BEXEL MARINA
  • BEXEL S.A (CASA)
  • DECATHLON MAROC
  • EMS CHRONOPOST INTERNATIONAL MAROC
  • ENGLISH HOME MOROCCO
  • FIRST EPONGE
  • HEMESPHERE
  • IMPORTRITE
  • INTERIOR S
  • JUST STYLE
  • K.S.L. SARL
  • LC WAIKIKI RETAIL MA
  • MARJANE HOLDING
  • MEDEXEL
  • MILLE LUNES
  • MOBIKIT
  • MOZHILA
  • Particuliers Ou Personnes physiques
  • PROFIBRA
  • RENAULT COMMERCE MAROC
  • ROUGE IVOIRE
  • RTW MAROC SA
  • STE IJAD SERVICE
  • SYH MOROCCO
  • TURBO ACCESSORIES

Exportateurs(5)

  • A&A INVESTMENT
  • BALZATEX
  • MOROCCAN HANDICRAFT STORE
  • SIMAPUR
  • ZL GALERIE

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.