6116.10.00.40
Vérifié le 30 sept. 2026Gants, mitaines et moufles, en bonneterie — gants de plongée
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
- Chapitre
- 61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
- Gants, mitaines et moufles, en bonneterie
- Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières
- Imprégnés, enduits ou recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc
- gants de plongée
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 30 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
- Droit d'Importation Additionnel
- —
Produit peut être soumis à une Mesure de Sauvegarde ou d'Antidumping !
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. D | ANNEXE II CAT. D | 0% | Taux du droit commun |
| TURQUIEL1 REVISEE | L1 REVISEE | 27% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Normes obligatoires
- 09.0.000-1
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 202243
- 202364
- 202489
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 202229 985
- 202310 033
- 202447 305
Principaux fournisseurs (volume)
KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE31
- PAKISTAN12
- SRI LANKA1
Principaux fournisseurs (valeur)
DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022
- CHINE27 595
- PAKISTAN1 230
- SRI LANKA1 160
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.
Importateurs(8)
- A.F.I.T
- DECATHLON MAROC
- ESPACE MARINA
- MAD EXPORT
- MANOLAS MAROC
- MAXIMA NAUTIQUE
- SOCIETE DE TRANSPORT BLAILA
- TECHNIC PLONGEE PRO SARL AU
Exportateurs(0)
Aucun exportateur enregistré.
Classifications statistiques
La source ne publie aucune classification pour cette position.