6003.30.99.42
Vérifié le 30 sept. 2026Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des… — imprimées
Unité statistique : KG
Classement dans le Système harmonisé
- Section
- 11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
- Chapitre
- 60 - Etoffes de bonneterie
- Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02.
- De fibres synthétiques
- autres
- imprimées
Droits et taxes
- Droit d'Importation ( DI )
- 10 %
- Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
- 0,25 %
- Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
- 20 %
Accords et conventions
| Accord | Liste | DI | TPI |
|---|---|---|---|
| A. SAOUDITEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 3 | ANNEXE 1 LISTE 3 | 0% | Taux du droit commun |
| ALGERIEFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| IRAQFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | Taux du droit commun |
| LIBYAFRANCHISE | FRANCHISE | 0% | 0 % |
| ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| TUNISIEM2 | M2 | 0% | 0 % |
| TURQUIEANNEXE II LISTE 2 | ANNEXE II LISTE 2 | 0% | Taux du droit commun |
| Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | ANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ ) | 0% | Taux du droit commun |
| USAANNEXE II CAT. D | ANNEXE II CAT. D | 0% | Taux du droit commun |
Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.
Documents et normes
Normes obligatoires
- 09.0.000-1
Échanges réels du Maroc
Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.
Importations, volume annuel
KGS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Importations, valeur annuelle
DHS / Année · 2013 au 2024
- 20130
- 20140
Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.
Opérateurs sur cette position
Aucun opérateur enregistré sous ce code en 2024.
Classifications statistiques
- Produit
- ETOFFES DE BONNETERIE
- Groupement d’utilisation
- 8 - PRODUITS FINIS DE CONSOMMATION
Nomenclature Marocaine des Produits "NMP"
- Section
- D - PRODUITS MANUFACTURES
- Branche
- 17 - PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- 176 - ETOFFES À MAILLE
- Activité
- 1760 - ETOFFES À MAILLE
- Groupe de produit
- 17601 - ETOFFES À MAILLE
- Classe
- 176012 - ÉTOFFES DE BONNETERIE
Nomenclature de la Comptabilité Nationale "NCN"
- Branche
- D17 - INDUSTRIE TEXTILE
- Sous Branche
- D17006 - FABRICATION D'ÉTOFFES À MAILLE ET D'AUTRES ARTICLES
- Produit
- D17006001 - ETOFFES À MAILLE
Classification Type pour le Commerce International "CTCI"
- Section
- 6 - ARTICLES MANUFACTURÉS CLASSÉS PRINCIPALEMENT D'APRÈS LA MATIÈRE PREMIÈRE
- Division
- 65 - FILS, TISSUS, ARTICLES TEXTILES FAÇONNÉS, N.D.A., ET PRODUITS CONNEXES
- Groupe
- 655 - TISSUS EN BONNETERIE (Y COMPRIS TISSUS EN BONNETERIE TUBULAIRE, N.D.A.,VELOURS ET PELUCHES ET OUVRAGES AJOURÉS), N.D.A.
Source : Haut Commissariat au Plan + Office des Changes.