6001.92.10.99

Vérifié le 30 sept. 2026

Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes… — Migration NGP inexistants

Unité statistique : KG

Classement dans le Système harmonisé

Section
11 - Matières textiles et ouvrages en ces matières
Chapitre
60 - Etoffes de bonneterie
  1. Velours, peluches (y compris les étoffes dites «à longs poils») et étoffes bouclées, en bonneterie.
  2. De fibres synthétiques ou artificielles
  3. bonneterie élastique
  4. autres
  5. Migration NGP inexistants

Droits et taxes

Droit d'Importation ( DI )
10 %
Taxe Parafiscale à l'Importation ( TPI )
0,25 %
Taxe sur la Valeur Ajoutée à l'Import. ( TVA )
20 %

Accords et conventions

AccordDITPI
A. SAOUDITEFRANCHISE0%Taux du droit commun
AELE — Association européenne de libre-échangeANNEXE 1 LISTE 30%Taux du droit commun
ALGERIEFRANCHISE0%0 %
EMIRATES A. U.FRANCHISE0%0 %
IRAQFRANCHISE0%Taux du droit commun
LIBYAFRANCHISE0%0 %
Grande zone arabe de libre-échangeFRANCHISE0%0 %
Accord d’AgadirFRANCHISE0%0 %
ROYAUME UNIANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
TUNISIEM20%0 %
TURQUIEANNEXE II LISTE 20%Taux du droit commun
Union européenneANNEXE 1 LISTE 3 ( RYTHME ACCÉLÉRÉ )0%Taux du droit commun
USAANNEXE II CAT. D0%Taux du droit commun
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25%0 %
Système de préférences commerciales de l’OCIDEMANTELEMENT25%Taux du droit commun

Le taux préférentiel exige un justificatif d’origine accepté par la douane.

Documents et normes

Normes obligatoires

  • 09.0.000-1

Échanges réels du Maroc

Ce que le Maroc a effectivement importé et exporté sous ce code. Ces chiffres viennent de l’Office des Changes, pas du tarif : ils ne disent rien des droits dus, mais indiquent si la marchandise circule et depuis quels pays.

Importations, volume annuel

KGS / Année · 2013 au 2024

  1. 2021187 353
  2. 202227 332
  3. 202334 111
  4. 202434 773

Importations, valeur annuelle

DHS / Année · 2013 au 2024

  1. 20218 807 370
  2. 20221 109 775
  3. 20231 467 359
  4. 20241 601 768

Principaux fournisseurs (volume)

KGS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE27 303
  2. FRANCE30

Principaux fournisseurs (valeur)

DHS / PAYS · Jan.2022 au Déc.2022

  1. CHINE1 102 686
  2. FRANCE7 089

Source : Office des Changes, via ADIL. Les périodes diffèrent d’une série à l’autre.

Opérateurs sur cette position

Entreprises ayant dédouané cette position en 2024. Une position très fréquentée signale un marché établi ; une position sans opérateur signale l’inverse, quel que soit le taux.

Importateurs(4)

  • BAYANE CONFECTION
  • BE FINE TEX
  • NORTHERN AF
  • SOCIETE ZAK INTER SARL

Exportateurs(0)

Aucun exportateur enregistré.

Classifications statistiques

La source ne publie aucune classification pour cette position.